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Gestion des contrats : bien utiliser le logiciel

Avoir le bon logiciel facilite la gestion des contrats. Il existe différentes approches à cet effet. Le traitement peut par exemple être thématique, orienté vers l’organisation ou orienté vers l’objet.
Logiciel de gestion des contrats
Galdric Bienaimé
Galdric BienaiméExpert en gestion d'inventaire8 Min
Principaux enseignements :
  • La gestion des contrats est plus efficace grâce aux logiciels

  • Ce qui compte, c’est de bien l’intégrer. Pour cela, il existe différentes possibilités de mise en œuvre.

  • La gestion des contrats peut être combinée avec d’autres tâches. Cela permet d’alléger les processus de travail.

Qu’est-ce que la gestion des contrats ?

La gestion des contrats est au cœur toutes les activités commerciales, car les contrats sont nécessaires dans tous les domaines, qu’il s’agisse d’entreprises, d’administrations, d’associations… On retrouve par exemple :

  • Contrats de vente
  • Contrats de travail
  • Contrats de location
  • Contrats de maintenance
  • Contrats de livraison

Il fût un temps, pas si lointain, où les contrats étaient essentiellement traités et classés sur papier. Avec l’avancée de la digitalisation, cette pratique n’est plus d’actualité. La digitalisation une étape essentielle pour pouvoir archiver les contrats de manière juridiquement sécurisée. Différentes solutions logicielles sont disponibles à cet effet. Certains se contentent de stocker les documents numérisés sur des lecteurs réseau. Mais il existe également des logiciels spécialisés dans la gestion des contrats.

Lors du choix d’une solution appropriée, il faut tenir compte de certaines exigences. Les questions suivantes sont importantes :

  • Faut-il que plusieurs personnes travaillent avec le contrat ?
  • Y a-t-il des dispositions légales à respecter ?
  • Un accès permanent est-il nécessaire ?
  • Est-il nécessaire de travailler à partir de différents endroits ?
  • Des conditions juridiques particulières doivent-elles être respectées ?
  • Les contrats contiennent-ils des informations sensibles ?

Il est préférable de n’utiliser qu’une seule solution pour la gestion des contrats. Celle-ci doit garantir que le même niveau d’information est disponible à tous les endroits.

Qu’est-ce qui relève de la gestion des contrats ?

Le traitement des contrats se divise en plusieurs phases. Elles se déroulent parfois en parallèle. Toutes les étapes ne sont pas nécessaires pour chaque type de contrat.

1. Traitement : les contrats sont rédigés et vérifiés. Des spécialistes et des juristes apportent leur aide à cet égard. En outre, un échange avec les parties contractantes est souvent nécessaire. Par exemple, un contrat peut leur être envoyé à l’état de projet.

2. Signature juridiquement valide : les contrats ne deviennent valides qu’après la signature des parties contractantes. Différentes procédures peuvent être utilisées à cet effet. Lorsque des contrats papier sont numérisés ultérieurement, une signature scannée est souvent suffisante. Il existe également des signatures numériques juridiquement valides. Ce point sera abordé plus en détail par la suite.

3. Remise des documents : Les contrats finalisés doivent être mis à la disposition des deux parties. Différentes formes d’envoi sont possibles. Elles vont de l’envoi par courrier électronique à l’utilisation d’espaces de données spécifiques.

4. Classement : d’une part, les contrats doivent être conservés en toute sécurité. Ils doivent pouvoir être retrouvés rapidement en cas de besoin. D’autre part, ils doivent être facilement accessibles et consultables.

5. Archivage : dans les relations commerciales, il existe des obligations de conservation des contrats. Même après la conclusion de transactions, celles-ci doivent être conservées pendant plusieurs années.

6. Contrôle de gestion : les contrats sont indissociables des processus de travail. C’est pourquoi ils doivent également être accessibles et pouvoir faire l’objet de recherches pour le contrôle de gestion. Mais il faut aussi se concentrer sur les délais et les durées.

Logiciel Timly pour la gestion des contrats

Gérer efficacement les contrats : Ce qui est important

Les exigences légales

Lors du traitement des contrats, de nombreuses lois doivent être respectées. Souvent, les exigences découlent directement de la législation spécifique au domaine. Par exemple, dans le domaine de la sécurité au travail, la documentation des maintenances liées à la sécurité est obligatoire. La gestion numérique des documents est principalement régie par le Code de commerce et le Code civil. Il est impératif de respecter tous les principes de la comptabilité adéquate. Cela comprend les principes reconnus dans la comptabilité :

  • Traçabilité et vérifiabilité
  • Exhaustivité et exactitude
  • Enregistrement et comptabilisation en temps voulu
  • Organisation
  • Inaltérabilité

La sécurité des données est également une exigence essentielle. Le règlement général sur la protection des données (RGPD) joue par exemple un rôle à cet égard.

Simplicité

Les logiciels de gestion des contrats doivent être faciles à utiliser. Dans ce domaine en particulier, les erreurs peuvent avoir de graves conséquences. Les collaborateurs ont des niveaux de formation différents. De plus, ils utilisent le système plus ou moins fréquemment. Il se peut donc que certains d’entre eux soient moins habitués à l’utiliser. Les formations prennent du temps et sont généralement coûteuses. De plus, elles doivent être répétées régulièrement. Une utilisation intuitive permet de résoudre ces problèmes. Des structures claires et des systèmes de classement logiques permettent également d’éviter les erreurs.

Disponibilité

Un emplacement de stockage central facilite le traitement par différentes personnes. Il peut être nécessaire de consulter les contrats régulièrement par la suite. Les sauvegardes locales n’ont donc de sens que dans quelques cas. Les lecteurs réseau sont plus appropriés. Les applications spécialisées stockent généralement leurs données dans des bases de données centrales. Celles-ci sont alors accessibles à tous les utilisateurs autorisés. Il se pose également la question de l’utilisation d’applications cloud. Cela permet aux employés en déplacement ou en télétravail d’accéder aux informations. En alternative, une connexion via un VPN (réseau privé virtuel) peut être envisagée.

Gestion des droits

Les contrats contiennent des informations sensibles, comme des données personnelles. De plus, les contrats numériques ne doivent pas être déplacés, modifiés ou supprimés sans autorisation. Pour cette raison, une gestion des droits est obligatoire dans les logiciels de gestion des contrats. Celle-ci doit être aussi flexible que possible. Cela signifie qu’il faut définir qui peut accéder à quels contenus. Il doit également être stipulé ce qu’un utilisateur peut faire avec le fichier. Les modifications et la suppression sont soumises à des exigences strictes. Il est important de veiller à des solutions pratiques. Sinon, il y a un risque que les flux de travail deviennent trop complexes.

Automatisation

Les logiciels permettent justement d’automatiser facilement les mécanismes de contrôle. Il est ainsi possible d’envisager des rappels automatisés lorsque les délais arrivent à échéance. Il est également possible de signaler les échéances à venir. L’établissement de rapports sur les contrats ne pose aucun problème dans les logiciels spécialisés. Des rapports d’état réguliers sont souvent générés automatiquement et envoyés aux responsables. Un système de tickets peut aider à simplifier la collaboration entre plusieurs personnes et domaines de travail. Les ordres restent ainsi transparents. Il est possible de savoir à tout moment à quel stade de traitement se trouve une tâche.

Communication

Une communication est nécessaire entre les partenaires contractuels et les employés. Il est parfois judicieux d’intégrer également cela dans la gestion des contrats. Ainsi, les demandes et les réponses correspondantes restent traçables. De plus, tous les employés ont constamment le même niveau d’information. Pour cette raison, il est souvent pratique d’envoyer des messages via un système de ticketing.

Documentation

Une documentation rigoureuse est nécessaire d’un point de vue légal. Les exigences varient selon les types de contrats. Par exemple, la gestion des contrats dans le domaine de la vente présente des exigences particulières. Il faut notamment conserver les contrats qui n’ont pas été conclus, afin de pouvoir prouver que les règles de passation des marchés ont été respectées. Dans la gestion des ressources humaines, des réglementations de sécurité plus strictes s’appliquent. Il est notamment nécessaire que chaque accès en lecture soit documenté. Les données personnelles bénéficient d’une protection légale particulière. Ainsi, les traitements doivent toujours rester traçables.

Plus de 600 entreprises, écoles et villes font confiance à Timly

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(Carte de crédit non requise)

Gestion des contrats : des approches différentes

La gestion des contrats peut être organisée de différentes manières. Chaque variante présente des avantages et des inconvénients. Il n’est pas possible de dire de manière générale quelle est la bonne variante. Cela dépend des exigences concrètes d’une entreprise ou d’une administration.

Organisation thématique : Les contrats sont parfois classés par domaine. Il peut s’agir par exemple de la gestion de parc informatique, ou de la gestion de flotte automobile. Les responsables des domaines spécialisés sont ainsi sollicités. Ils sont responsables de la gestion de leurs contrats et les classent au sein de leur système. Cela a l’avantage de garantir un traitement compétent. Les personnes sur place sont familiarisées avec leur système et peuvent agir efficacement. L’inconvénient est que la recherche d’informations peut être fastidieuse. Cela est particulièrement vrai dans les grandes entreprises.

Structure selon les domaines de travail : La répartition s’appuie sur les structures d’une entreprise. Tous les contrats relatifs à un domaine spécifique y sont gérés, quel que soit leur type. Cela permet d’avoir les informations là où elles doivent être utilisées. Cela simplifie les processus et réduit le nombre de demandes de clarification. Cependant, un inconvénient est qu’il n’y a pas de vue d’ensemble centrale. De plus, tous les types de contrats ne peuvent pas être traités de manière décentralisée. Un exemple à cet égard est la gestion des ressources humaines. Une spécialisation est également plus difficile à réaliser dans ce cadre.

Approche orientée objet : Dans ce cas, un contrat est classé à chaque fois dans l’objet. Cela est par exemple possible dans une gestion d’inventaire. Timly dispose par exemple de dossiers numériques uniques pour chaque objet. Ainsi, chaque document est directement enregistré dans le profil d’un objet. Des autorisations sont nécessaires pour l’accès. Celles-ci peuvent être attribuées à des interlocuteurs centraux, par exemple à la gestion des véhicules ou à l’administration informatique. De même que les responsables de chaque domaine de travail. Cela représente un mélange des deux autres approches et reprend à chaque fois les avantages.

Solutions logicielles possibles

Les responsables définissent d’abord les exigences. Ensuite, il faut trouver un logiciel adapté. Les solutions possibles sont :

  • Systèmes de classement existants : Les contrats sont numérisés et classés dans des systèmes existants. Il peut s’agir de la gestion de fichiers sur des lecteurs réseau.
  • Logiciel spécialisé dans la gestion des contrats : il existe de nombreux fournisseurs de logiciels spécialisés dans ce domaine. Ici, l’accent est mis sur les exigences particulières de la gestion des contrats. C’est pourquoi des fonctions telles que la documentation sont déjà incluses.
  • Espaces de données numériques : les espaces de données ont été conçus pour des transactions particulièrement sensibles. Il peut s’agir par exemple de rachats d’entreprises. Les espaces de données ont une gestion des droits restrictive. En outre, chaque transaction est consignée. Des précautions particulières ont été intégrées pour la sécurité. Ainsi, les captures d’écran ou la copie de contenus sont techniquement interdites. Des filigranes permettent en outre de confondre les auteurs d’infractions.
  • Des solutions logicielles globales : Les programmes universels réunissent une multitude de fonctions. Le logiciel d’inventaire de Timly en est un exemple. Il permet de saisir tous les objets de l’inventaire. Ceux-ci peuvent également être reliés dans l’espace. Il est ainsi possible, par exemple, de consulter tous les objets d’une pièce. Mais aussi l’inventaire d’un bâtiment. Des documents de toutes sortes peuvent être enregistrés dans le dossier numérique de chaque actif. La gestion intégrée des délais et le système de tickets automatisent de nombreux processus. En outre, la gestion du personnel est également intégrée. Les contrats de travail et les attestations de formation trouvent leur place dans le dossier numérique du personnel.

Logiciel de gestion d’inventaire utilisé par nos clients

Actifs informatiques & Mobilier
Suivi du matériel
Gestion de la maintenance
Gestion de stocks
Suivi GPS
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Gestion de parc informatique et auto-inventaire

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(Carte de crédit non requise)

Le système de ticketing assure la transparence

Les systèmes de ticketing simplifient la communication. Si une commande doit être passée, elle est reliée au contrat correspondant. L’ordre et l’état de traitement sont documentés. Les personnes autorisées peuvent consulter et compléter les informations. Si des délais doivent être respectés, ils peuvent être directement consignés dans un ticket. Des alertes sont envoyées automatiquement lorsque les délais approchent. En fin de compte, un système de ticketing garantit qu’aucune tâche ne soit oubliée. Le contrôle est simplifié et la transparence accrue. Lorsqu’un processus est terminé, le système vérifie si tous les tickets ont été réglés.

Quelles sont les différentes formes de signature électronique ?

Les signatures sont un élément essentiel des contrats. Si la gestion des contrats se fait de manière numérique, des signatures électroniques sont nécessaires. Celles-ci existent sous différentes formes :

  • Signature simple et numérisée : Il s’agit par exemple de signatures scannées. Il est également possible de signer numériquement sur des dispositifs d’entrée appropriés avec un stylet. Cette forme a la plus faible valeur probante, car elle peut être facilement falsifiée.
  • Certificat : Les certificats numériques reposent sur des fonctions cryptographiques. Des chaînes de caractères infalsifiables sont générées. La véracité peut être vérifiée et calculée auprès de l’organisme émetteur.
  • Signature qualifiée : Celles-ci ne peuvent être délivrées que par des organismes certifiés par l’État. Pour le traitement, des lecteurs de cartes à puce approuvés par l’Agence fédérale des réseaux sont nécessaires. À l’avenir, une option utilisant la carte d’identité électronique sera également mise en place.
Une gestion des contrats efficace grâce à la digitalisation

Software-as-a-Service : fiabilité et sécurité avant tout

Différentes plates-formes sont disponibles pour les logiciels. Ainsi, les applications peuvent simplement être installées localement sur un PC. La mise en réseau est toutefois plus fréquente. Dans ce cas, tout un département travaille avec la base de données centrale. Celui-ci est stocké sur un serveur. L’évolution consiste à faire fonctionner une application entièrement sur Internet. Dans le cas du Software-as-a-Service (SaaS), l’application se trouve sur un serveur. Les utilisateurs se connectent via une application web et utilisent le programme. L’avantage est qu’il n’est pas nécessaire de disposer d’une infrastructure particulière sur place. De plus, l’accès peut se faire à partir de différents endroits. Seule une connexion Internet est nécessaire. Pour cela, des exigences de sécurité élevées doivent toutefois être remplies. Il s’agit notamment du cryptage, d’une gestion des droits et de serveurs conformes au RGPD. Il existe des fournisseurs établis dans ce domaine. Si on les utilise, SaaS simplifie considérablement la gestion électronique des contrats.

Problèmes d’interface : les solutions globales ont un avantage

Dans presque toutes les entreprises, différentes applications sont nécessaires. Si trop de programmes différents sont utilisés, le travail devient plus compliqué. De plus, la charge de travail liée à la formation augmente. Il est nécessaire d’enseigner les différents logiciels. Les nouveautés doivent également être enseignées régulièrement. L’échange de données entre deux applications peut s’avérer problématique. Des interfaces spéciales doivent être disponibles à cet effet. Dans le pire des cas, les données doivent être collectées manuellement par le collaborateur. Cela prend beaucoup de temps et augmente le risque d’erreurs.

Si différents systèmes sont utilisés, davantage de matériel est nécessaire. En cas d’incidents techniques, le dépannage devient plus complexe. Plus les applications sont nombreuses, plus il est difficile de garantir la sécurité. C’est pourquoi certains développeurs adoptent une approche globale. Une solution logicielle doit permettre de couvrir le plus grand nombre de tâches possible. Dans le domaine de la gestion des contrats, cette approche permet d’augmenter considérablement l’efficacité.

FAQ sur la gestion efficace des contrats

Pourquoi une gestion numérique des contrats est-elle utile ?

Les informations doivent être tenues à jour et disponibles là où les collaborateurs en ont besoin. Le classement dans des dossiers fermés n’est pas efficace à cet effet. Les documents numériques garantissent la flexibilité.

Comment la gestion numérique des contrats peut-elle être mise en œuvre ?

Les dossiers électroniques s’imposent dans tous les domaines. Dans de nombreux cas, l’archivage sur des lecteurs réseau n’offre pas les fonctions requises. Il est donc judicieux de les intégrer dans la gestion de l’inventaire via des dossiers d’appareils numériques.

Pourquoi les concepts d'autorisation sont-ils importants ?

Les contrats contiennent des informations sensibles. Il est donc nécessaire de limiter l’accès au cercle de personnes nécessaires. En outre, il n’est pas nécessaire d’accorder des droits complets à tous les collaborateurs. Souvent, un accès en lecture seule, par exemple, suffit.

Le stockage sur le cloud est-il autorisé dans le cadre de contrats ?

Le stockage sur le cloud est considéré comme aussi sûr que le stockage local. Toutefois, certaines conditions doivent être remplies. Le règlement général sur la protection des données (RGPD) offre une bonne orientation. Des fournisseurs comme Timly garantissent le respect de toutes les exigences du RGPD.

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